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Marques déposées par l'association loi 1901 AFOBAT
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AFOBAT JE ME FORME AUX METIERS DU BATIMENTS AFOBAT NORD PAS-DE-CALAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFOBAT JE ME FORME AUX METIERS DU BATIMENTS AFOBAT NORD PAS-DE-CALAIS
AFOBAT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3598539
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
AFOBAT JE ME FORME AUX METIERS DU BATIMENTS AFOBAT NORD PAS-DE-CALAIS de AFOBAT

Présentation de la marque AFOBAT JE ME FORME AUX METIERS DU BATIMENTS AFOBAT NORD PAS-DE-CALAIS

Déposée le 12 septembre 2008 par l'association loi 1901 AFOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFOBAT JE ME FORME AUX METIERS DU BATIMENTS AFOBAT NORD PAS-DE-CALAIS »

Le déposant est l'association loi 1901 AFOBAT domicilié(e) 695 AVENUE DES NATIONS UNIES,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 113 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFOBAT domicilié(e) 695 AVENUE DES NATIONS UNIES,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFOBAT JE ME FORME AUX METIERS DU BATIMENTS AFOBAT NORD PAS-DE-CALAIS est expirée depuis le 12 septembre 2018.

AFOBAT a également déposé les autres marques suivantes : AFOBAT JE ME FORME AUX METIERS DU BATIMENT , je me forme aux métiers du bâtiment AFOBAT , AFOBAT JE ME FORME AUX METIERS DU BATIMENTS


AFOBAT Association loi 1901 - 695 AVENUE DES NATIONS UNIES,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 778113928


AFOBAT - 695 AVENUE DES NATIONS UNIES,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Formation.